Conseil Municipal du 2 juillet 2014

Publié le par DESIR A Poncins

Conseil Municipal du mercredi 2 juillet 2014 à 20H30, salle Charles Bauverie.


Ordre du jour de la réunion :
1. Approbation de la réunion du jeudi 19 mai
2. Rapport sur le prix et qualité du service assainissement ( RPQS)
3. Contrat Communal d’Aménagement (COCA)
4. Renouvellement de la convention pour la reprise de l’instruction urbanisme par la
communauté de communes de Feurs en Forez
5. Formation des élus
6. Taxes et produits irrécouvrables
7. Adhésion de la commune de St Etienne le Molard au SIF
8. Acquisition d’une tondeuse
9. Questions diverses

Publié dans Au FIL du Lignon

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