Récapitulatif des ordres du jour de CM 2016

Publié le par DESIR A Poncins

Récap des ordres du jours de CM 2016 hors approbation des comptes rendus précécents et des questions diverses

 

 

CM du 25 février 2016

  1. Présentation et vote du compte administratif 2015 du budget de la commune et du budget assainissement

  2. Affectation des résultats

  3. Présentation et approbation du schéma de mutualisation

  4. Renouvellement de la plateforme pour la dématérialisation des Marchés Publics du Département de la Loire

  5. Adhésion au SIG WEB départemental : Géoloire 42.

  6. Convention de partenariat pour l’Atlas de la Biodiversité

  7. Présentation de divers devis pour demande de subventions : aménagement de la cuisine de la cantine, mobilier de la bibliothèque, volets du bâtiment communal près de la mairie, photocopieur.

 

CM du 5 avril 2016

  1. Présentation et approbation du compte administratif du compte de gestion 2015 du CCAS

  2. Affectation des résultats du CCAS

  3. Vote de taux des taxes communales

  4. Vote des subventions

  5. Vote du budget 2016 de la commune et de l’assainissement

  6. Approbation de l’avenant à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

 

CM du 17 mai 2016

  1. Fonds de concours

  2. Décision modificative : versement du résultat 2015 du CCAS au budget de la commune

  3. Approbation du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs (DICRIM)

  4. Projet de dissolution du Syndicat de Ramassage Scolaire du Pays d’Astrée

 

 CM du 27 juin 2016

  1. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

  2. Schéma Départemental de Coopération Intercommunal

  3. Approbation du projet de SCOT Loire centre

  4. Tirage au sort des jurés d’assises de la commune de Poncins

  5. Rapport sur Prix et la Qualité de Service (RPQS) Assainissement 2015

 

CM du 12 septembre 2016

  1. Programme de voirie communale

  2. Extension divers réseaux (eaux usées, électricité) pour les parcelles Baroux à Vizézy

  3. Renouvellement adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

  4. Demandes de subvention par l’Ombre de la scène et l’Amicale boule Poncinoise (80ème anniversaire)

 

CM du 26 octobre 2016.

  1. Modification des statuts de la communauté de communes de Feurs en Forez pour le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

  2. Tarifs 2017

  3. Location terrains communaux

  4. Rapport sur le Prix et la Qualité de Service de l’eau potable (RPQS)

  5. Demande de subvention

 

 

CM du 14 décembre 2016 à 20H30 

 

  1. Choix de l’architecte pour le projet d’extension de l’école

  2. Détermination et répartition des sièges au sein du nouveau Conseil Communautaire « Forez Est »

  3. Convention de délégation partielle de Gestion du personnel Service de remplacement 2016

  4. Demande de subvention de l’association « Keur d’Afrique »

 

 

 

 

Publié dans Au FIL du Lignon

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