Quand l’histoire bégaie.

« On n’est pas là pour analyser les circulaires » s’insurgeait le maire à l’encontre d’un conseiller qui revendiquait l’application stricte de la Loi. C’était en juillet dernier. Depuis, il y eut une (ou plusieurs) « remontée de bretelles » et une délivrance … aux forceps. Dont la liste des Délibérations. Ces listes, à priori sans importance, pointent le mode de fonctionnement des communes. En voici la démonstration.

Décembre 2022

Janvier 2023

La Délibération n° 19-01-2023-2 répond à ce point de l’ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour de la réunion de CM de janvier 2023.

Deux demandes de subvention pour un même sujet à des dates différentes, de quoi rendre perplexes les plus suspicieux ! D’autant que la seconde n’est pas un copier-coller de la précédente au Procès-Verbal (qui s’appelle toujours compte rendu) mais au contraire est très argumentée (conformément à la circulaire de la Préfète). Tellement argumentée qu’on  la retrouve à l’identique dans les communes avoisinantes.

Autre exemple

Décembre 2022

Janvier 2023

Ou comment changer une Délibération sans l’annuler.

« Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal que le recensement de la population aura lieu du 19 janvier 2023 au 18 février 2023. » Forme introductive assez banale sur la forme, et oubliant de préciser que l’opération a démarré le matin même !

Puis, « Il y a lieu de délibérer sur le montant des indemnités à allouer à l’agent recenseur Mme Séverine MARREC. » Pourquoi distinguer cet « agent recenseur » ? Là aussi, on a oublié de préciser ! Et, sans transition, on change immédiatement de sujet : « L’Etat va verser une dotation à la commune de 2 152€. » Pour une nouvelle, ce n’est pas une nouvelle. C’est précisément le contenu de la Délibération de décembre.

Arrive le moment de la conclusion

« Après discussion, le conseil municipal décide, à l’unanimité :

ACCEPTE que l’agent recenseur Séverine MARREC soit indemnisé en heures complémentaires et supplémentaires. Soit de 30h à 35h en heures complémentaires et au-delà de 35h en heures supplémentaires

(Délibération n° 19-01-2023-4) »

Ce qu’il faut comprendre de cette histoire, c’est l’amateurisme avec laquelle elle a été traitée en 1^ère phase. Pour la suite, rappel, nous sommes à Poncins, on n’en saura pas beaucoup plus. Et quand un élu pose la question de la traduction d’actes en heures, laissons parler le Procès-Verbal : « Monsieur Michaël GIBERT demande une estimation de l’indemnité. Monsieur le Maire précise que de 30h à 35h, ce sont des heures supplémentaires et au-delà de 35h, des heures supplémentaires. » Comme toujours, à question pertinente, réponse … méprisante !!!