Tromperie avérée.

Poncins (Loire)

3^ème Question Orale de la réunion du 13 novembre 2023

Question de Laurent BURNOD :

« Ce long plaidoyer ne nous permettant pas de comprendre la question, nous ne pouvons pas y répondre. Les autres questions sont hors délais. » Telle fut votre réponse à ma question orale et à celles de l’opposition lors du dernier conseil municipal. Vous aviez pourtant la possibilité de nous dire lors de ce conseil : « Vous pouvez répéter la question ? » Pour les plus nostalgiques d’entre nous, cela aurait au moins eu l’avantage de pousser l’hilarité générale à son paroxysme et détendre une atmosphère bien pesante. J’aurais ainsi pu reformuler ma demande pour finalement m’entendre réponse un « Stéphanie de Monaco ».

Fort heureusement, le journaliste du Progrès, présent ce soir-là, a fait paraître un article deux jours plus tard dans lequel il vulgarise des propos pourtant simples à comprendre, même de vous. Quant aux questions hors délais, c’est encore une méconnaissance de votre propre règlement intérieur, lui même jugé  illégal par le Tribunal Administratif de Lyon. Votre règlement précise que « le texte de la question est adressé au Maire 3 jours au moins avant une réunion du conseil ». Ces questions vous ont été adressées le samedi dans la journée pour un conseil le mardi à 20h30. Cela respecte donc scrupuleusement votre règlement aussi irrégulier soit-il car 3 jours au moins équivaut à 72 heures au moins. Sans être un professionnel des mathématiques, c’est pourtant facile à comprendre mais vous semblez vouloir imposer 3 jours francs ce qui est bien différent et encore plus illégal. Quoiqu’il en soit, vous ne devez de rester à la tête de cette commune que grâce à votre majorité qui ferme les yeux sur vos trop nombreuses irrégularités depuis le début de ce mandat.

En attendant des jours meilleurs, pouvez-vous nous dire pourquoi le remplaçant de M. Thierry DURRET, en tant que membre de la commission d’appel d’offre n’a toujours pas été présenté au conseil municipal et si la commission d’appel d’offre va enfin respecter la règle de la représentation proportionnelle comme vous l’avait si gentiment fait remarquer la Sous-Préfecture de Montbrison ?

Réponse : La Commission d’Appel d’Offres a été votée à l’unanimité, lors de la réunion du 11 juin 2020. Pour rappel elle est composée de moi-même, président, Bernard FOYATIER, Maryline CHEMINAL et Thierry DURRET membres titulaires et de Ludovic GUILLARME, Audrey ROCHE et Christophe MASSON membres suppléants. Le Président convoque un suppléant lorsqu’un titulaire est dans l’incapacité de siéger.

La Question est longue et juste. Le maire n’y a pas vu plusieurs questions, sinon vous savez quoi, … !!!

La réponse est courte et fausse. Fausse parce que le 11 juin 2020, il n’y a pas eu de réunion à Délibérations. Fausse parce que la Délibération d’origine a été annulée. Fausse parce que la Délibération validée n’a pas fait l’unanimité. 9 voix pour et 5 voix contre.

CM du 8 septembre 2020.

Enfin un maire en quête d’équité, de légalité  et d’honnêteté se serait-il contenté d’un : « Le Président convoque un suppléant lorsqu’un titulaire est dans l’incapacité de siéger » ? Il eut eu la décence d’ajouter qu’en l’absence de Thierry Durret, et afin de respecter la proportionnalité qu’impose la législation, ce sera Christophe Masson, seul membre de la CAO extérieur à la majorité qui le remplacera. Mais ne l’oublions pas, nous sommes à Poncins !