Compilation des ordres du jour de CM

Compilation des ordres du jour de CM (Hors approbation & questions diverses systématiques)

10 avril 2014

1. Désignation des délégués dans les différents organismes

2. Délégations du Conseil Municipal au maire

3. Composition des commissions

4. Indemnités des élus

5. Questions diverses

19 mai 2014

1. Bureau de vote pour les élections européennes du 25 mai 2014

2. Certificats d’énergie du SIEL

3. Fonds de concours reversés par la Communauté de communes de Feurs en Forez

2 juillet 2014

1. Rapport sur le Prix et Qualité du Service Assainissement RPQS

2. Contrat Communal d’Aménagement (COCA)

3. Renouvellement de la convention pour la reprise de l’instruction de l’urbanisme de la Communauté de Communes de Feurs en Forez

4. Formation des élus

5. Taxes et produits irrécouvrables

6. Adhésion de la commune de Saint Etienne le Molard au SIF

7. Acquisition d’une tondeuse

25 septembre 2014

1. Assistance technique pour la gestion et l’entretien de la voirie communale avec le conseil général

2. Motion de soutien à l’Association des maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’état

3. Demande de subvention du comité des fêtes

4. Résultat de la consultation pour le programme voirie 2014

19 novembre 2014

1. Fixation des tarifs 2015

2. Taxe d’aménagement (exonérations)

3. Cession d’une parcelle à M et Mme Patrick Quétant

4. Projet de commande d’électricité avec la SIEL

5. Demande de subventions

Jeudi 15 janvier 2015

1. Orientations budgétaires 2015

2. Convention d’hygiène et sécurité au travail du Centre de Gestion

3. Convention pour l’établissement des dossiers CNRACL du Centre de Gestion de la Loire

Mardi 17 mars 2015

1. Approbation du compte administratif du budget de la commune et de l’assainissement

2. Approbation du compte de gestion du budget de la commune et de l’assainissement

3. Vote du taux des taxes communales

4. Vote des subventions

5. Vote du budget 2015

6. Approbation de la convention pour l’assistance technique en matière de voirie communale

7. Taux d’aménagement

8. Vœu concernant les centres hospitaliers

Lundi 20 avril 2015

1. Approbation des fonds de concours

2. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde

Lundi 15 juin 2015

1. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2014

2. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

3. Plan de formation inter collectivités

4. Taxe de séjour

Jeudi 23 juillet 2015

1. Admission en non-valeur

2. Convention d’autorisation de passage, d’aménagement et d’entretien du « Chemin Montaigne »

3. Convention avec la SAUR pour l’utilisation en ligne des données informatisées relatives à l’assainissement

Mardi 22 septembre 2015

1. Décision modificative au Budget assainissement (Admission en non-valeur)

2. Travaux à la station d’épuration de l’Olme (Cleppé

3. Changement de matériel téléphonique à la mairie

4. Budget CCAS

Mercredi 4 novembre 2015

1. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

2. Dissolution du Syndicat Intercommunal du Ramassage Scolaire du Pays d’Astrée (SIRS)

3. Tarifs 2016

4. Convention de remise de voiries rétablies (régularisation) ASF

5. Devenir du CCAS

6. Enquête publique EUREA

7. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau (Syndicat des Eaux du Lignon)

8. Rapport d’activité de la Communauté de communes de Feurs en Forez

Mercredi 16 décembre 2015

1. Création de postes pour les services de l’école

2. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

3. Dissolution du Syndicat Intercommunal du Ramassage Scolaire du Pays d’Astrée (SIRS)

4. Décisions modificatives

5. Taxe de séjour